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Loi fondamentale de la propriété intellectuelle en texte intégral. La loi énonce les questions fondamentales concernant la création et la protection de la propriété intellectuelle et de son application efficace de renforcer la compétitivité internationale du Japon.
Building Codes application de la loi de l'ordonnance en texte intégral, en montrant concrètes et des minutes des ordonnances concernant les codes du bâtiment.
Base de données bibliographiques complète pour la promotion et l'amélioration de l'accessibilité de la S & T de l'information créée au Japon. Se compose d'enregistrements traduit de l'anglais japonais S & T d'articles. Environ 1,2 millions d'entrées. Liens vers des articles en texte intégral disponibles pour certains dossiers.
Présente juridictionnel des lois et règlements du Ministère. Les utilisateurs peuvent trouver la date de la présentation à la Diète, le nom, la section concernée, le plan, de différence entre les anciens et les nouveaux et les clauses pertinentes, etc
Présente juridictionnel des lois et règlements du Ministère. Les utilisateurs peuvent trouver le texte intégral de chaque loi et de règlement avec l'hyperlien de renvoi. La page propose le lien vers la page cyberadministration où le contenu des lois ou des règlements peut être téléchargé.
Listes des lois et règlements sur lesquels MIC détient la compétence. Elle utilise e-Gov du système de distribution d'informations. Le site cartes de l'ensemble du système de lois et de règlements connexes et plus particulièrement axé sur les nouvelles lois et les règlements appliqués.
Lois et règlements nationaux relatifs à la santé, du travail et du bien-être. Les utilisateurs peuvent accéder à la législation ou la réglementation ils ont besoin de savoir par le biais de divers modèles de son système de recherche.
Recherches tous du Japon lois et règlements (y compris la Constitution, le gouvernement des ordonnances, décrets, dans la préfecture d'ordonnances, décrets ministériels, etc) par mot clé, catégorie, année ou par syllabaire japonais.
Présente les lois, règlements, les annonces et les avis relevant de la juridiction de MDE. Les utilisateurs peuvent trouver le texte intégral de chaque loi et de règlement avec l'hyperlien de renvoi. La page est liée à la cyberadministration page où le contenu des lois ou des règlements peut être téléchargé.
Lois; La politique de l'environnement, Fonds mondial pour l'environnement, du recyclage et des rebuts; Transportation; Ground environnement, les produits chimiques
[ Ministère de l'Environnement (MEO) ]
Toxiques et présente loi sur le contrôle des substances nocives et de la loi pour le contrôle des Produits ménagers contenant des substances nocives liens avec la législation connexe.
Offre des liens vers IT-related lois qui visent à créer un titre de l'information et des communications société en réseau. Les utilisateurs peuvent accéder à l'esquisse et le texte intégral (principalement en format PDF) de ces lois facilement.
Expose les modifications partielles en 2003 de la loi sur le contrôle des substances chimiques initialement promulguée en 1973. En réponse à l'évolution de la situation autour du contrôle des substances chimiques, la loi a été revu et il devait être modifiée afin d'introduire de nouveaux systèmes d'évaluation et de la réglementation en se concentrant sur les effets indésirables et de la gestion des risques.
La loi pour "RRTP et la promotion de la gestion des produits chimiques" a été promulguée en 1999. Cette loi oblige les entreprises à rendre compte de substances chimiques préoccupantes dans le cadre de la RRTP (rejets et transferts de polluants des registres des) système et de fournir des informations à leur sujet dans le cadre de la FDS (Fiches de Données de Sécurité) System. Ce site Web présente des textes du corps de cette loi, concernant les rapports des commissions, et les calendriers d'exécution en ce qui concerne les lois et règlements relatifs.
Présente Building Codes en texte intégral. Les Codes vise à maintenir la sécurité et l'habitabilité supérieur à un niveau minimum et montre l'ordre le long de laquelle la ville et le développement du logement doit être effectué.
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